Mentions Légales
1. Éditeur du site
Conformément aux dispositions de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site l'identité de l'éditeur :
- Statut juridique : Entrepreneur individuel (EI)
- Nom et Prénom : MARTINEAU Dorian, Quentin
- Nom commercial : O'Vert Océan
- Adresse du siège social : 28 RUE de la Douzellerie, 17230 Longèves, FRANCE
- Numéro de SIREN : 104 783 725
- Numéro de SIRET : 104 783 725 00013
- Code APE : 81.21Z (Nettoyage courant des bâtiments)
- Activité : Petits travaux de jardinage à domicile dans le cadre des services à la personne
- Contact email : overtocean@outlook.fr
- Téléphone : 07 66 66 15 24
2. Hébergeur du site
Le site internet est hébergé par une société française :
- Hébergeur : LWS (Ligne Web Services)
- Raison sociale : LWS S.A.S
- Adresse : 10 rue Penthièvre, 75008 Paris, FRANCE
- Site web : www.lws.fr
3. Propriété intellectuelle
L'intégralité du site (textes, arborescence, marques, logos, animations, photographies d'illustrations avant/après) est la propriété exclusive de l'entreprise O'Vert Océan, à l'exception des marques, logos ou contenus appartenant à d'autres sociétés partenaires ou auteurs.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans l'autorisation écrite préalable de Dorian Martineau.
4. Gestion des données personnelles (RGPD)
Le client est informé des réglementations concernant la communication marketing, la loi du 21 Juin 2014 pour la confiance dans l’Économie Numérique, la Loi Informatique et Liberté du 06 Août 2004 ainsi que du Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD : n° 2016-679).
Les données collectées via le formulaire de contact (nom, prénom, téléphone, adresse, email, surface du jardin) sont exclusivement destinées au traitement des demandes de devis d'O'Vert Océan. Elles ne sont en aucun cas vendues, louées ou transmises à des tiers.
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